Objectifs par rapport aux acquis d'apprentissage du programme

Acquis d'apprentissage UE

 - Permettre aux étudiants d'acquérir la maîtrise nécessaire de la matière des contrats spéciaux en rapport avec le droit des obligations sur lequel cette matière repose. Cette maîtrise devra être acquise tant à travers de l'étude du Code civil, des lois particulières complétant celui-ci, que la jurisprudence.
- Permettre aux étudiants d'acquérir une maîtrise transversale de la matière en rapport avec les matières du droit des obligations et des droits réels. Il s'agit de voir et de comprendre les intéractions nombreuses et importantes entre ces différentes matières.
- Familiariser les étudiants avec les outils du juriste et les obliger à intégrer dans leur travail le maintient des Codes et lois complémentaires ainsi que les arrêts de la Cour de cassation et de la Cour constitutionnelle. Les étudiants devront, au terme de ce cours, être capables de manier sans difficulté ces outils et de lire et comprendre lesdits arrêts de jurisprudence.
- Introduite à la méthode de résolution des cas pratiques (voir aussi travaux pratiques).

Contenu de l'UE

Les contrats spéciaux (la vente, le bail, le prêt, le dépôt, le mandat, l'entreprise, le cautionnement, la transaction, les contrats aléatoires). La matière comprend également les principes du droit des obligations  et des droits réels nécessaires à la compréhension des contrats examinés ou à la résolution des cas pratiques en contrats (souvent à cheval de ces différentes matières).

Compétences préalables

Sans objet

Types d'évaluations Q1 pour l'UE

• Examen oral
• Examen écrit

Commentaire sur les évaluations Q1 de l'UE

L’examen sera composée de deux parties : Une partie écrite sous forme de questionnaire à choix multiples / réponses multiples / vrai-faux. Cette première partie sera pondérée à concurrence de 5 points sur 20. Les étudiants qui ont réussi cette première partie passeront ensuite un examen oral pour une vérification approfondie des connaissances. Cette seconde partie sera pondérée à concurrence de 15 points sur 20. Ces deux épreuves auront lieu en juin. Un test intermédiaire écrit non-dispensatoire de matière aura lieu en janvier et portera sur une partie de la matière. Les étudiants qui réussissent ce test avec 10/20 seront dispensés de l’épreuve écrite en juin et directement admis à l’examen oral en juin. »

Types d'évaluations Q2 pour l'UE

• Examen oral
• Examen écrit

Commentaire sur les évaluations Q2 de l'UE

Sans objet

Types d'évaluation Q3 pour l'UE

• Examen oral

Commentaire sur les évaluations Q3 de l'UE

Sans objet

Commentaire sur les évaluations rattr. Q1 de l'UE

Sans objet