![]() | Programme d’études 2020-2021 | English | |
Fiscalité - TVA & Isoc 1 | |||
Activité d'apprentissage |
Code | Titulaire(s) | Co-Titulaire(s) | Suppléant(s) et autre(s) | Établissement(s) |
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W-FPFI-020 |
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Langue d’enseignement | Langue d’évaluation | HT(*) | HTPE(*) | HTPS(*) | HR(*) | HD(*) | Période d’enseignement |
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Français | Français | 30 | 0 | 0 | 0 | 0 | Q2 |
Modalités d'organisation des évaluations de fin de Q3 2020-2021 (Covid-19) à distance ou en présentiel (selon les informations reprises à l'horaire) |
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Description des modalités d'évaluation de fin de Q3 2020-2021 (Covid-19) à distance ou en présentiel (selon les informations reprises à l'horaire) |
Examen écrit à distance |
Modalités d'organisation des évaluations de fin de Q2 2020-2021 (Covid-19) à distance ou en présentiel (selon les informations reprises à l'horaire)
Description des modalités d'évaluation de fin de Q2 2020-2021 (Covid-19) à distance ou en présentiel (selon les informations reprises à l'horaire)
Examen écrit à distance
Contenu de l'AA
Le cours TVA & ISOC 1 abordera les notions essentielles de la TVA (champ d'application, base d'imposition, catégorie d'assujettis, obligations, droit à déduction) et de l'impôt des sociétés. Ce cours permettra donc aux étudiants de maitriser les principes généraux de droit fiscal, de déterminer le résultat fiscal ISOC de retrouver l'information fiscale dans le code des impôts sur les revenus (CIR92) ou le code sur la taxe sur la valeur ajoutée (CTVA) dans un contexte de fiscalité nationale.
Supports principaux non reproductibles
Powerpoint de l'enseignant
Support complémentaires non reproductibles
Sans objet
Autres références conseillées
Sans objet
Mode d'enseignement
Types d'activités
Evaluations
Les modalités d'évaluation de l'AA sont précisées dans la fiche de l'UE dont elle dépend