 | Programme d’études 2024-2025 | English | |
| Fiscalité - TVA & Isoc - AAEP | |||
Activité d'apprentissage |
| Code | Titulaire(s) | Co-Titulaire(s) | Suppléant(s) et autre(s) | Établissement(s) |
|---|---|---|---|---|
| W-FPFI-020 |
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| Langue d’enseignement | Langue d’évaluation | HT(*) | HTPE(*) | HTPS(*) | HR(*) | HD(*) | Période d’enseignement |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Français | Français | 8 | 9 | 0 | 0 | 0 | Q2 |
Contenu de l'AA
Le cours TVA & ISOC abordera les notions essentielles de la TVA (champ d'application, base d'imposition, catégorie d'assujettis, obligations, droit à déduction) et de l'impôt des sociétés. Ce cours permettra donc aux étudiants de maitriser les principes généraux de droit fiscal, de déterminer le résultat fiscal ISOC, de retrouver l'information fiscale dans le code des impôts sur les revenus (CIR92) ou le code sur la taxe sur la valeur ajoutée (CTVA) dans un contexte de fiscalité nationale.
Supports principaux non reproductibles
Powerpoint de l'enseignant
Support complémentaires non reproductibles
Sans objet
Autres références conseillées
Sans objet
Mode d'enseignement
- En présentiel
Types d'activités
- Cours magistraux
- Conférences
- Travaux pratiques
Evaluations
Les modalités d'évaluation de l'AA sont précisées dans la fiche de l'UE dont elle dépend
Implantation(s) où l’activité d’apprentissage sera organisée
- Université de Mons - Mons
Implantation(s) où l’activité d’apprentissage sera évaluée
- Université de Mons - Mons