Programme d’études 2025-2026English
Introduction au droit et au droit civil
Unité d’enseignement du programme de Bachelier en sciences humaines et sociales (MONS) (Horaire jour) à l"Ecole des Sciences Humaines et Sociales

CodeTypeResponsable Coordonnées
du service
Enseignant(s)
UH-B1-SCHUMS-006-MUE ObligatoireMEURISSE GilW701 - FWEG - Service du Doyen
  • MEURISSE Gil

Langue
d’enseignement
Langue
d’évaluation
HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) CréditsPondération Période
d’enseignement
  • Français
Français33000044.001er quadrimestre

Code(s) d’AAActivité(s) d’apprentissage (AA) HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) Période
d’enseignement
Pondération
W-DDIV-002Introduction au droit et droit civil - AAEP240000Q1
W-DDIV-003Introduction au droit et droit civil - AAEHP90000Q1

Epreuve intégrée : il n'y aura pas d'évaluation pour chaque AA mais une évaluation unique pour l'unité d'enseignement.
Unité d'enseignement

Objectifs par rapport aux acquis d'apprentissage du programme

  • Maîtriser les connaissances issues de divers champs des sciences humaines.
    • Identifier et expliquer les courants théoriques fondamentaux dans divers domaines des sciences humaines (droit, économie, gestion, histoire, psychologie, etc.), et leurs applications.
    • Comprendre l'environnement social et son fonctionnement, et le rôle joué par les différents agents sociaux, politiques et économiques.
    • Analyser des phénomènes de sociétés, contemporaines ou historiques.
  • Communiquer de manière claire, structurée et argumentée, sur des problématiques propres aux disciplines relevant des sciences humaines et sociales
    • Développer et structurer de raisonnements et argumentations en mobilisant des concepts et méthodes propres aux disciplines de sciences humaines et sociales.
    • Communiquer tant à l'écrit qu'à l'oral sur des problématiques liées aux sciences humaines et sociales.
    • Faire preuve d'esprit d'analyse.

Acquis d'apprentissage de l'UE

Sans objet

Contenu de l'UE : descriptif et cohérence pédagogique


L’objectif de ce cours vise à : Introduire le concept et le rôle du droit dans les sphères sociale et économique. Familiariser les étudiants avec les principaux concepts juridiques, les sources du droit, et les institutions juridiques. Conférer une vue d’ensemble des structures juridiques belges et internationales et les moyens de recours respectifs. Explorer les bases du droit privé, en particulier le droit économique et le droit des contrats. Développer la capacité des étudiants à interpréter l'information juridique et à évaluer des conseils juridiques.
Le contenu du cours est composé des thématiques suivantes  :
I. Le phénomène du droit Définition et fonctions du droit Sources du droit et apprentissage de leur consultation II. Les institutions Présentation des institutions qui assurent le fonctionnement du droit Introduction à la structure de l’État III. Notions juridiques de base Sujet de droit vs objet de droit Fait juridique vs acte juridique Personne physique vs personne morale Capacité juridique et concepts associés IV. Introduction au droit privé

À la fin du cours, l’étudiant sera capable de : Identifier et comprendre les principales sources du droit (belges et internationales). Expliquer et reconnaitre la structure et le fonctionnement de l’ordre juridique belge. Appliquer les principes juridiques fondamentaux à des cas simples. Lire, interpréter et évaluer de manière critique des informations juridiques.

Compétences préalables

Sans objet

Type(s) et mode(s) d'évaluation Q1 pour l'UE

  • Examen écrit - En présentiel

Commentaire sur les évaluations Q1 de l'UE

Sans objet

Type(s) et mode(s) d'évaluation rattrapage Q1 (BAB1) pour l'UE

  • Examen écrit - En présentiel

Commentaire sur les évaluations rattrapage Q1 (BAB1) de l'UE

Sans objet

Type(s) et mode(s) d'évaluations Q3 pour l'UE

  • Examen écrit - En présentiel

Commentaire sur les évaluations Q3 de l'UE

Sans objet

Types d'activités

AATypes d'activités
W-DDIV-002
  • Cours magistraux
W-DDIV-003
  • Cours magistraux

Mode d'enseignement

AAMode d'enseignement
W-DDIV-002
  • En présentiel
W-DDIV-003
  • En présentiel

Supports principaux non reproductibles

AASupports principaux non reproductibles
W-DDIV-002Sans objet
W-DDIV-003Sans objet

Supports complémentaires non reproductibles

AASupport complémentaires non reproductibles
W-DDIV-002Sans objet
W-DDIV-003Sans objet

Autres références conseillées

AAAutres références conseillées
W-DDIV-002Sans objet
W-DDIV-003Sans objet
(*) HT : Heures théoriques - HTPE : Heures de travaux pratiques encadrés - HTPS : Heures de travaux pratiques supervisés - HD : Heures diverses - HR : Heures de remédiation - Dans la colonne Pér. (Période), A=Année, Q1=1er quadrimestre et Q2=2e quadrimestre
Date de dernière mise à jour de la fiche ECTS par l'enseignant : 21/05/2025
Date de dernière génération automatique de la page : 14/03/2026
20, place du Parc, B7000 Mons - Belgique
Tél: +32 (0)65 373111
Courriel: info.mons@umons.ac.be