Programme d’études 2025-2026English
Ethique et droit de l'informatique
Unité d’enseignement du programme de Master en sciences informatiques (MONS) (Horaire jour) à la Faculté des Sciences

CodeTypeResponsable Coordonnées
du service
Enseignant(s)
US-M1-SCINFO-100-MUE optionnelleROSIC ZoranaS829 - Informatique théorique
  • ROSIC Zorana

Langue
d’enseignement
Langue
d’évaluation
HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) CréditsPondération Période
d’enseignement
  • Français
Français30000033.002e quadrimestre

Code(s) d’AAActivité(s) d’apprentissage (AA) HT(*) HTPE(*) HTPS(*) HR(*) HD(*) Période
d’enseignement
Pondération
S-INFO-057Ethique et droit de l'informatique300000Q2100.00%

Unité d'enseignement

Objectifs par rapport aux acquis d'apprentissage du programme

  • Avoir acquis des connaissances hautement spécialisées et intégrées et des compétences larges dans les diverses disciplines des sciences informatiques, qui font suite à celles relevant du niveau de bachelier en sciences informatiques
  • Gérer des travaux de recherche, de développement ou d'innovation
    • -Etre capable d'appréhender une problématique inédite relevant des sciences informatiques et de ses applications
    • -Rechercher de façon méthodique des informations scientifiquement valides, mener une analyse critique, proposer et argumenter des solutions éventuellement innovantes à des problématiques ciblées
  • Maîtriser les techniques de communication
    • -Pouvoir communiquer de façon claire, structurée et argumentée, tant à l'oral qu'à l'écrit, ses conclusions, ses propositions originales ainsi que les connaissances et principes sous-jacents
    • -Etre capable d'adapter sa communication à des publics divers
  • Développer et intégrer un fort degré d'autonomie
    • -Etre capable d'acquérir seul de nouveaux savoirs
    • -Développer et intégrer un fort degré d'autonomie pour pouvoir évoluer dans de nouveaux contextes
  • Appliquer une méthodologie scientifique
    • -Avoir la capacité de mener une réflexion critique sur l'impact de l'informatique en général et, en particulier, lors de la contribution à des projets
    • -Faire preuve de rigueur, d'autonomie, de créativité, d'honnêteté intellectuelle, de sens éthique et déontologique.

Acquis d'apprentissage de l'UE

Compétences spécifiques à la matière enseignée Identifier les principes juridiques fondamentaux encadrant l’information à travers la propriété intellectuelle, les données, l’intelligence artificielle et la cybersécurité ; Analyser des situations concrètes et formuler des solutions juridiquement argumentées ; Expliquer les enjeux éthiques et sociétaux associés aux technologies numériques ; Appliquer les règles juridiques à des cas réels ou hypothétiques, avec rigueur et créativité ; Porter un regard critique sur les propositions normatives et les tensions entre innovation technologique et protection des droits fondamentaux. Compétences transversales Mobiliser un raisonnement rigoureux, structuré et nuancé ; Travailler de manière autonome et développer une posture réflexive ; Collaborer, argumenter et débattre de manière constructive ; Démontrer de la curiosité intellectuelle et une capacité à relier droit, technique et société.

Contenu de l'UE : descriptif et cohérence pédagogique

Le cours propose une introduction critique au droit de l’informatique à travers quatre axes principaux : La propriété intellectuelle (logiciels, œuvres numériques, IA générative) ; La protection des données à caractère personnel (RGPD) ; L’intelligence artificielle et les enjeux juridiques émergents (transparence, responsabilité, biais) ; La cybersécurité (cadres normatifs, enjeux de souveraineté, responsabilités). Les thématiques sont abordées à partir de cas concrets, de controverses juridiques et de documents variés. Le cours invite les étudiant·e·s à adopter une posture active, à formuler leurs propres analyses et à discuter les implications normatives des choix technologiques.

L’accent est mis sur la compréhension des mécanismes, l’autonomie de raisonnement et l’utilité concrète des connaissances juridiques dans un environnement numérique en constante évolution.

Compétences préalables

Sans objet

Types d'activités

AATypes d'activités
S-INFO-057
  • Cours magistraux

Mode d'enseignement

AAMode d'enseignement
S-INFO-057
  • Hybride

Supports principaux non reproductibles

AASupports principaux non reproductibles
S-INFO-057[justify]- Slides;
- Plan détaillé servant de structure du cours;
- Textes légaux;
- Des articles de doctrine constituant des lectures complémentaires afin de faciliter l’apprentissage de certains passages de la matière disponibles sur Moodle;
-Le cas échéant et si nécessaire, des vidéos de la matière enseignées au cours.[/justify]

Supports complémentaires non reproductibles

AASupport complémentaires non reproductibles
S-INFO-057Sans objet

Autres références conseillées

AAAutres références conseillées
S-INFO-057Sans objet

Reports des notes d'AA d'une année à l'autre

AAReports des notes d'AA d'une année à l'autre
S-INFO-057Non autorisé

Evaluation du quadrimestre 2 (Q2) - type

AAType(s) et mode(s) d'évaluation Q2
S-INFO-057
  • Examen oral - En présentiel
  • Présentation orale - En présentiel

Evaluation du quadrimestre 2 (Q2) - commentaire

AACommentaire sur l'évaluation Q2
S-INFO-057L’évaluation prend la forme, en principe, d’un examen oral individuel. Elle vise à apprécier la compréhension, la capacité d’analyse et l’esprit critique de l’étudiant·e face à des questions juridiques et éthiques liées aux technologies numériques.
L’examen repose sur : une ou plusieurs questions ouvertes (théoriques ou appliquées), et/ou un cas pratique ou scénario à analyser. L’étudiant·e est invité·e à : expliquer des notions juridiques fondamentales, analyser des situations concrètes ou controverses actuelles, proposer des pistes de réflexion argumentées, et mobiliser les textes et concepts vus au cours, dans une logique claire et structurée. La grille d’évaluation valorise : la justesse juridique (référence pertinente à la loi et/ou à la jurisprudence), la clarté du propos, la cohérence du raisonnement, la capacité à relier droit, éthique et réalité numérique.

Evaluation du quadrimestre 3 (Q3) - type

AAType(s) et mode(s) d'évaluation du Q3
S-INFO-057
  • Examen oral - En présentiel
  • Présentation orale - En présentiel

Evaluation du quadrimestre 3 (Q3) - commentaire

AACommentaire sur l'évaluation Q3
S-INFO-057L’évaluation prend la forme, en principe, d’un examen oral individuel. Elle vise à apprécier la compréhension, la capacité d’analyse et l’esprit critique de l’étudiant·e face à des questions juridiques et éthiques liées aux technologies numériques.
L’examen repose sur : une ou plusieurs questions ouvertes (théoriques ou appliquées), et/ou un cas pratique ou scénario à analyser. L’étudiant·e est invité·e à : expliquer des notions juridiques fondamentales, analyser des situations concrètes ou controverses actuelles, proposer des pistes de réflexion argumentées, et mobiliser les textes et concepts vus au cours, dans une logique claire et structurée. La grille d’évaluation valorise : la justesse juridique (référence pertinente à la loi et/ou à la jurisprudence), la clarté du propos, la cohérence du raisonnement, la capacité à relier droit, éthique et réalité numérique.
(*) HT : Heures théoriques - HTPE : Heures de travaux pratiques encadrés - HTPS : Heures de travaux pratiques supervisés - HD : Heures diverses - HR : Heures de remédiation - Dans la colonne Pér. (Période), A=Année, Q1=1er quadrimestre et Q2=2e quadrimestre
Date de dernière mise à jour de la fiche ECTS par l'enseignant : 11/06/2025
Date de dernière génération automatique de la page : 14/03/2026
20, place du Parc, B7000 Mons - Belgique
Tél: +32 (0)65 373111
Courriel: info.mons@umons.ac.be